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Spectacle Economie Agriculture Industrie Incompétence/Privé

  • Avis 20101586
    directeur général de l'opéra de Rouen - Haute-Normandie
    - communication des documents suivants : 1) les documents liant l'établissement à l'entreprise...
    20/05/2010 Sans objet/Inexistant Incompétence/Privé Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Enseignement Culture Loisirs/Culture Spectacle Contrats administratifs
  • Avis 20020810
    présidente de France Costumes Moulins SEML
    - liste des bénéficiaires des rémunérations externes portées sur les comptes 621000 à 622610...
    28/02/2002 Incompétence/Privé Enseignement Culture Loisirs/Culture Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Economie Industrie Agriculture Spectacle
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 directeur général de l'opéra de Rouen - Haute-Normandie 1 présidente de France Costumes Moulins SEML

Séances

1 28/02/2002 1 20/05/2010

Mots-clés

1 Contrats administratifs

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 2 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Culture 2 Enseignement 2 Industrie 2 Loisirs 2 Culture

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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