CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Conseil départemental des Hauts-de-Seine Economie Agriculture Sans objet/Inexistant

  • Avis 20164343
    Conseil départemental des Hauts-de-Seine
    Communication des documents suivants concernant le marché public intitulé « Document unique...
    03/11/2016 Défavorable/Commercial industriel Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20165740
    Conseil départemental des Hauts-de-Seine
    Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
    12/01/2017 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 03/11/2016 1 12/01/2017

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Marché public

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Industrie

Conclusions

1 Défavorable/Commercial industriel 1 Irrecevable/Refus non établi
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page