CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Dossier personnel Hospitalière Santé Conditions de travail

  • Avis 20153437
    Centre hospitalier de l'Aigle
    Communication d'une copie des documents suivants concernant son client : 1) son entier dossier...
    24/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière Dossier personnel Santé Conditions de travail Discipline
  • Avis 20152096
    Centre hospitalier Sud francilien
    Communication d'une copie des documents suivants concernant la situation de sa cliente : 1)...
    18/06/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Santé Dossier personnel Hospitalière Conditions de travail Accident
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Centre hospitalier Sud francilien 1 Centre hospitalier de l'Aigle

Séances

1 18/06/2015 1 24/09/2015

Mots-clés

2 Conditions de travail 2 Hospitalière 2 Santé 1 Accident 1 Discipline

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page