CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Accident du travail Santé Travail Et Emploi Favorable/Sauf comportement

  • Avis 20143743
    Conseil général de la Haute-Corse
    Communication des documents suivants : 1) l'original du registre de santé et de sécurité au...
    30/10/2014 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi/Emploi Public Accident du travail Santé
  • Avis 20133535
    Etablissement départemental public d'accompagnement médico-social Jacques Sourdille (EDPAMS 08)
    Copie des documents suivants : 1) la déclaration faite aux assurances concernant son accident...
    24/10/2013 Favorable Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Santé Accident du travail Représentation
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Conseil général de la Haute-Corse 1 Etablissement départemental public d'accompagnement médico-social Jacques Sourdille (EDPAMS 08)

Séances

1 24/10/2013 1 30/10/2014

Mots-clés

2 Santé 1 Hospitalière 1 Représentation

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf vie privée
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page