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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
17/03/2016
Environnement
Développement Durable Et Transports
Défavorable/Vie privée
Avis 20160688
Mairie de Barnas
Copie des documents suivants : 1) les extraits de rôle des abonnés concernés par la redevance...
17/03/2016
Sans objet/Inexistant
Défavorable/Vie privée
Environnement
Développement Durable Et Transports/Assainissement
Eau