Recherche - CADA

30/09/2020 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Sans objet/Inexistant

Avis 20201398
Mairie d'Annecy

Communication, à ses frais, de préférence par voie électronique, de l’entier dossier...

30/09/2020 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Déchets
Avis 20201839
Mairie de Brétignolles-sur-Mer

Communication du compte rendu du bureau municipal du 27 janvier 2020 ainsi que des comptes...

30/09/2020 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20202036
Mairie de Septeuil

Communication, sous support dématérialisé par voie numérique, dans le cadre d’une déclaration...

30/09/2020 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Avis 20202056
Mairie de Bréviandes

Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, de l'intégralité du dossier de...

30/09/2020 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire