Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
maire de Boigneville
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Vie Publique/Vie Locale
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Avis 20064596
maire de Boigneville
- communication des relevés géométriques (compte-rendus de mesurage) réalisés à la demande de la...
26/10/2006
Incompétence/Loi spéciale
Vie Publique/Vie Locale
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Gestion domaniale