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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Glorianes
13/11/2014
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Favorable
Avis 20143933
Mairie de Glorianes
Copie des documents suivants : 1) le document d'arpentage dressé en avril 2014 relatif à la...
13/11/2014
Sans objet/Inexistant
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Gestion domaniale