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Avis 20130127
Mairie de Plessis-Sainte-Opportune
Communication de l'ensemble des documents au vu desquels le conseil municipal a pris la décision...
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Avis 20130142
Réseau ferré de France
Communication des annexes suivantes relatives au contrat de partenariat ayant pour objet la...
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Avis 20130152
Institut National de la Recherche Agronomique - Centre de Tours (INRA)
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'approvisionnement des...
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Avis 20130155
Grand Port Maritime du Havre
Communication des documents suivants :
1) la convention passée avec la société SMEG en vue de...