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Avis 20156016
Mairie de Mouans-Sartoux
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société attributaire concernant le marché...
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Avis 20156018
Mairie de Beausoleil
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société attributaire concernant le lot n° 5 du...
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Avis 20156019
Mairie d'Aix-en-Provence
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société attributaire concernant le lot n° 1 du...
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Avis 20156057
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75)
Communications des données sources utilisées pour les études sur les entéropathies sous...
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Avis 20156088
Mairie de Mulhouse
Communication des documents suivants concernant le lot n° 3 « menuiserie alu » du marché public...
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Avis 20156093
Conseil départemental du Doubs
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société attributaire concernant les lots n° 1...
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Conseil 20154952
Haut Conseil du commissariat aux comptes
Caractère communicable à Mediapart des documents suivants, relatifs aux contrôles des cabinets...