Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Venosc
Permis de construire
Affaire de principe
Favorable
Avis 20124115
Mairie de Venosc
Communication des documents suivants relatifs au chalet à usage d’habitation dont ses clients...
06/12/2012
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire
POS-PLU