Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
18/09/2014
Scolarité et examens
Enseignement
Favorable
Avis 20143212
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Bas-Rhin (DSDEN 67)
Communication d'une copie des documents suivants : 1) le bulletin scolaire du troisième...
18/09/2014
Sans objet/Communiqué
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs/Enseignement Scolaire
Institution scolaire
Scolarité et examens