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Affaires Sanitaires Et Sociales Développement Durable Et Transports Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Environnement Industrie Agriculture

  • Avis 20014321
    directeur général de l'institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
    - copie de l'étude réalisée par l'INSERM à propos de la nocivité de la dioxine.
    22/11/2001 Irrecevable Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Environnement Développement Durable Et Transports Sécurité sanitaire
  • Avis 20014735
    préfet de l'Isère
    - copie de circulaires relatives à certains paramètres de potabilité de l'eau destinée à la...
    06/12/2001 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Economie Industrie Agriculture/Agriculture Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Environnement Développement Durable Et Transports Sécurité sanitaire Activités agricoles
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 directeur général de l'institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) 1 préfet de l'Isère

Séances

1 22/11/2001 1 06/12/2001

Mots-clés

2 Sécurité sanitaire 1 Activités agricoles

Thèmes

2 Affaires Sanitaires Et Sociales 2 Santé Publique Et Questions Sanitaires 2 Agriculture 1 Agriculture 1 Secteurs Économiques 2 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 2 Economie 2 Environnement 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable 1 Irrecevable
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