CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Economie Industrie Agriculture Affaire courante Défavorable/Commercial industriel Incompétence/Juridictionnel

  • Avis 20140057
    Office national des forêts (ONF)
    Communication des documents suivants relatifs au marché public composé de deux lots ayant pour...
    13/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Juridictionnel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Transport aérien
  • Avis 20131833
    Mairie de Longeville-les-Saint-Avold
    Communication des documents suivants, relatifs au programme de modernisation du réseau câblé...
    25/04/2013 Favorable Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Juridictionnel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Longeville-les-Saint-Avold 1 Office national des forêts (ONF)

Séances

1 25/04/2013 1 13/02/2014

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Marché public 1 Transport aérien

Thèmes

2 Agriculture 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Incompétence/Juridictionnel 1 Favorable
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page