Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Desaignes
Permis de construire
Affaire courante
Avis 20123995
Mairie de Desaignes
Consultation des documents suivants : 1) éventuellement la copie du projet de réaménagement des...
22/11/2012
Favorable/Sauf vie privée
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire