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14/05/2020 Environnement Favorable/Sauf vie privée

Avis 20190909
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)

Communication, par transfert de fichiers, des documents originaux suivants relatifs au plan loup...

14/05/2020 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20194300
Mairie de Montgeron

Communication du plan communal de sauvegarde (PCS).

14/05/2020 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20194350
Direction départementale des territoires de Lozère (DDT 48)

Communication, par transfert de fichiers, des documents suivants relatifs au plan loup pour...

14/05/2020 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20194387
Direction départementale des territoires de l'Aveyron (DDT 12)

Communication, par transfert de fichiers, des documents originaux suivants relatifs au plan loup...

14/05/2020 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20195655
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Cher (DDCSPP 18)

Communication de la liste des éleveurs de sangliers à des fins de relâchage dans le département.

14/05/2020 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche