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Ministère des Armées 24/09/2015

  • Avis 20153438
    Ministère des Armées
    Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
    24/09/2015 Favorable/Sauf sécurité Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
  • Avis 20153689
    Ministère des Armées
    Communication d'une copie du procès-verbal de la commission administrative paritaire centrale...
    24/09/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Représentation Armée
  • Avis 20153717
    Ministère des Armées
    Communication des éléments et documents suivants : 1) les éléments détaillés pris en compte dans...
    24/09/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Pension Rémunération
  • Avis 20153982
    Ministère des Armées
    Copie des comptes rendus d'intervention de la gendarmerie de Rambouillet à la suite des demandes...
    24/09/2015 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Police
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Mots-clés

1 Archives par dérogation 1 Armée 1 Carrière 1 Pension 1 Représentation 1 Rémunération

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Justice 1 Loisirs 1 Archives 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Police 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable 1 Favorable/Sauf sécurité

Modes de consultation

3 Affaire courante 1 Affaire de principe
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