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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
19/11/2015
Logement
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Avis 20155014
Mairie de Sainte-Radegonde
Copie de documents concernant la création du lotissement « Le Jardin de la Reine » : 1) l'entier...
19/11/2015
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire
Logement