-
Avis 20181166
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication par courriel, des deux évaluations du bien communal dénommé « Château de...
-
Avis 20182340
Mairie de Chambly
Communication par courriel, de documents afférents à la délibération du conseil municipal du 19...
-
Avis 20182380
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Consultation et copie du dossier d'évaluation de France Domaine (DDFIP des Alpes-Maritimes)...
-
Avis 20181469
Mairie de Joinville-le-Pont
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la note technique produite par le...
-
Avis 20181522
Mairie de Cergy
Copie du formulaire nécessaire à la constitution d'une demande d'autorisation d'occupation du...
-
Avis 20181910
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie papier ou sur CD-ROM de l’intégralité des documents que la commune du Touquet Paris-Plage...
-
Avis 20180116
Mairie de Xonrupt-Longemer
Communication par courriel, ou consultation de documents relatifs au domaine public foncier...