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Avis 20134403
Direction départementale des territoires de la Haute-Marne (DDT 52)
Copie, dont il souhaite l'envoi par courriel, des documents suivants relatifs aux prédations sur...
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Avis 20124318
Préfecture du Gard
Communication des documents suivants :
1) le décret du 30 août 2012 portant classement parmi...
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Conseil 20022213
président du centre régional de phytosociologie (conservatoire botanique national de Bailleul)
- caractère communicable, au centre régional de la propriété forestière, des notes et documents...