Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Culture
Loisirs / Jeux
Affaire courante
Favorable/Sauf comportement
Conseil 20164400
Mairie d'Artix
Caractère communicable au père, du dossier d'inscription d'un enfant au centre de loisirs,...
17/11/2016
Favorable/Sauf comportement
Enseignement
Culture
Loisirs / Jeux
Centre de loisirs