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Avis 20195442
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)
Communication, par transfert de gros fichiers, des documents suivants, relatifs au plan loup...
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Avis 20210787
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Charente (DDCSPP 16)
Communication, par voie postale sous format papier ou dématérialisé ou par voie électronique, de...
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Avis 20216163
Direction départementale l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de l'Yonne (DDETSPP 89 anciennement DDCSPP 89)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216165
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216170
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216188
Direction départementale de la protection des populations d'Indre-et-Loire (DDPP 37)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216196
Direction départementale des territoires et de la mer des Côtes-d'Armor (DDTM 22)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216199
Direction départementale de la protection des populations de la Charente-Maritime (DDPP 17)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216207
Direction départementale des territoires de l'Allier (DDT 03)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...