Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Cadastre
Surfaces agricoles
Agriculture
Incompétence/Renseignement
Avis 20141379
Société d’aménagement foncier et d’établissement rural de Champagne-Ardenne (SAFER 51)
Communication des « références cadastrales des parcelles mentionnées dans les listes des...
13/05/2014
Incompétence/Renseignement
Economie
Industrie
Agriculture/Agriculture
Surfaces agricoles
Cadastre