Recherche - CADA

04/09/2014 Industrie Agriculture/Agriculture Sans objet/Communiqué

Avis 20142588
Direction départementale des territoires de Lozère (DDT 48)

Communication des documents suivants relatifs aux campagnes de 2007 à 2011 : 1) les demandes...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Economie Industrie Agriculture/Agriculture
Avis 20142817
Préfecture de l'Allier

Copie des documents suivants relatifs à l'exploitation et au contrôle de deux installations...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles Contrôle Installations classées
Avis 20142918
Direction départementale des territoires du Rhône

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté préfectoral d'autorisation d'exploiter accordée à...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Agriculture Surfaces agricoles