Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
09/02/2012
Travail Et Emploi
Culture
Loisirs/Culture
Affaire de principe
Avis 20120399
ministre de la culture et de la communication
- communication du rapport de l'inspection des affaires culturelles relatif à la souffrance au...
09/02/2012
Favorable/Sauf comportement
Travail Et Emploi/Emploi Public
Enseignement
Culture
Loisirs/Culture
Représentation
Patrimoine