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Mairie de Piobetta Modalités D’Accès Affaire courante

Avis 20152144
Mairie de Piobetta

Avis sur la conformité de la décision du maire de Piobetta subordonnant la copie de la liste...

04/06/2015 Favorable Modalités D’Accès/Modalités Tarification des documents
Avis 20152358
Mairie de Piobetta

Avis sur la conformité de la décision du maire de Piobetta subordonnant la communication d'une...

18/06/2015 Favorable Modalités D’Accès/Modalités Tarification des documents