Recherche - CADA

31/12/2017 Organisation des services Sans objet/Inexistant

Avis 20171878
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de Lot et Garonne (DSDEN 47)

Communication, de préférence par courriel, de l'état mensuel des journées non remplacées dans...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Organisation des services
Avis 20171318
Communauté de Communes du Sud Nivernais (58)

Copie des documents relatifs à la mise à disposition de certains agents territoriaux relevant de...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Organisation des services
Avis 20175491
Institut Universitaire de Technologie de Nancy-Charlemagne (IUT)

Copie par envoi postal des documents suivants relatifs aux décisions d'attribution de son...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Organisation des services
Avis 20173123
Mairie de Mordelles

Communication du rapport établi par le Cabinet X dans le cadre d'une étude de conflit durant...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services
Avis 20173174
Mairie de Guyancourt

Copie des documents suivants : 1) la charte informatique de la ville ; 2) le règlement...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Organisation des services Territoriale