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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
24/10/2013
Vie Publique/Vie Locale
Favorable
Défavorable/Vie privée
Avis 20133740
Mairie de Vauxaillon
Communication des documents suivants : 1) la liste des habitants de la commune destinataires de...
24/10/2013
Défavorable/Vie privée
Favorable
Vie Publique/Vie Locale