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07/11/2019 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires

Avis 20191933
Mairie d'Huez

Communication des documents se rapportant à l’accueil des 5 éditions du festival de musique «...

07/11/2019 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20190850
Conseil départemental de la Gironde

Communication d'un lien permettant de télécharger les documents suivants (le dossier de...

07/11/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184485
Mairie de Fontainebleau

Copie, en sa qualité de conseillère municipale de Fontainebleau, de préférence par courrier...

07/11/2019 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Artisanat
Avis 20191510
Conseil départemental de l'Ardèche

Communication des documents suivants : 1) le rapport d'analyse des offres et le CCTP du marché...

07/11/2019 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public