Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Dossier personnel
Loisirs/Enseignement Scolaire
Modalités D’Accès
Affaire courante
Avis 20074791
directrice de l'institut Notre-Dame de Bourg-la-Reine
- consultation du « registre spécial destiné à recevoir les nom, prénoms, nationalité, date et...
06/12/2007
Défavorable/Abusive
Enseignement
Culture
Loisirs/Enseignement Scolaire
Travail Et Emploi/Emploi Public
Modalités D’Accès
Enseignement
Culture
Loisirs
Dossier personnel