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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Sans objet/Communiqué
Défavorable/Vie privée
Irrecevable/Refus non établi
Avis 20125108
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Communication des documents suivants relatifs à la convention portant sur la délivrance d’un...
24/01/2013
Défavorable/Vie privée
Irrecevable/Refus non établi
Sans objet/Communiqué
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Contrats administratifs