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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Développement Durable Et Transports
Affaire de principe
Défavorable/Sécurité publique
Conseil 20180916
Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée
Caractère communicable, à l'Association Biterroise Contre les Pollutions de la Station...
14/06/2018
Favorable
Défavorable/Commercial industriel
Défavorable/Sécurité publique
Environnement
Développement Durable Et Transports / Assainissement
Eau