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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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15/09/2018
Sans objet/Inexistant
Incompétence/Judiciaire
Avis 20181106
Bordeaux Métropole
Copie des documents suivants : 1) les derniers plans d'alignement de l'avenue Pasteur à Pessac,...
15/09/2018
Incompétence/Judiciaire
Sans objet/Inexistant
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale