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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
08/10/2015
Agriculture
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Irrecevable/Imprécise
Avis 20153892
Communauté d'agglomération de Lens-Liévin
Copie, en sa qualité de président d'un groupe d'élus, des documents suivants concernant la...
08/10/2015
Irrecevable/Imprécise
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Délégation de service public