Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Enseignement
Loisirs
Loisirs / Jeux
Favorable
Favorable/Sauf article L311-6
Avis 20203590
Conseil départemental d'Eure-et-Loir (CD 28)
Communication des documents suivants concernant centre d'accueil éducatif de Dreux La vie au...
19/11/2020
Favorable
Favorable/Sauf article L311-6
Enseignement
Culture
Loisirs / Jeux