CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
25/01/2007 POS-PLU

  • Avis 20070320
    maire de Quinssaines
    - copie du PLU de la commune ainsi que de l'intégralité du dossier concernant l'autorisation de...
    25/01/2007 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Permis de construire POS-PLU
  • Conseil 20070427
    maire de Canteleu
    - caractère communicable et modalités de communication des éléments suivants : 1) le plan...
    25/01/2007 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Finances Publiques Et Fiscalité/Cadastre Et Hypothèques POS-PLU Cadastre
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 maire de Canteleu 1 maire de Quinssaines

Mots-clés

1 Cadastre 1 Permis de construire

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Cadastre Et Hypothèques 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Urbanisme 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page