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Avis 20131955
Mairie de Lans en Vercors
Copie du règlement de la zone NC du plan d'occupation des sols actuellement applicable.
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Avis 20132067
Mairie de Pia
Copie, de préférence par courriel ou sur CD-Rom, des procès-verbaux ou comptes rendus des...
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Avis 20132071
Mairie de Banyuls-dels-Aspres
Copie, de préférence sous forme électronique, de documents relatifs à la révision générale du...
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Avis 20132072
Mairie de Maureillas-las-Illas
Copie sur CD-Rom de documents relatifs à la révision générale du POS de la commune le...
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Avis 20132077
Mairie de Osséja
Copie, de préférence au format électronique, de documents relatifs à la révision générale du POS...