CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Eau Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Secret

  • Conseil 20163120
    Mairie de Barnas
    Caractère communicable à l'association X des documents suivants : 1) le listing SPANC dans sa...
    15/09/2016 Favorable/Sauf vie privée Favorable Défavorable/Secret Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Environnement

Conclusions

1 Défavorable/Secret 1 Favorable
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page