Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Equipements collectifs
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Affaire courante
Favorable/Sauf préparatoire
Avis 20160154
Mairie de Crest
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du dossier d'étude de faisabilité concernant la...
18/02/2016
Favorable/Sauf préparatoire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Equipements collectifs