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POS-PLU Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Défavorable/Préparatoire Irrecevable/Diffusion publique

Avis 20160802
Mairie de La Clusaz

Copie, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à l'urbanisation d'un...

31/03/2016 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132287
Mairie de Saint-Nizier-du-Moucherotte

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) le projet d'aménagement et de...

23/05/2013 Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU