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Avis 20172495
Mairie de Trilport
Copie des documents suivants :
1) les observations formulées par les trilportais et les...
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Conseil 20173068
Mairie de Houdan
Caractère communicable des documents suivants :
1) l'acte authentique de cession du parking de...
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Avis 20173071
Mairie de Locmaria
Copie de documents relatifs aux installations suivantes situées à proximité de la plage des...
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Avis 20173112
Préfecture des Vosges
Communication par voie électronique des dispositions prises par le maire d'Ambacourt pour...
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Avis 20173223
Mairie de Locquirec
Copie des extraits de plans d'occupation des sols (extrait du document graphique et du règlement...