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Avis 20204102
Mairie de Saint-Georges-de-LuzençonCommunication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs au projet...
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Avis 20214066
Direction interrégionale de la mer Méditerranée (DIRM)Communication des procès-verbaux de la commission régionale de gestion de la flotte (CRGF) ou...
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Avis 20214762
Mairie de VitréCommunication, de préférence par voie électronique, des élements suivants : 1) la mesure du...02/09/2021 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf inachevé Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Infrastructures routières Prévention