Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Marché public
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Affaire courante
Favorable
Irrecevable/Imprécise
Sans objet/Communiqué
Avis 20191510
Conseil départemental de l'Ardèche
Communication des documents suivants : 1) le rapport d'analyse des offres et le CCTP du marché...
07/11/2019
Favorable
Favorable/Sauf secret des affaires
Sans objet/Communiqué
Irrecevable/Imprécise
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Marché public