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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Marché public
Vie Publique/Vie Locale
Affaire courante
Favorable
Favorable/Sauf vie privée
Sans objet/Communiqué
Avis 20143788
Mairie de Clamart
Copie, sous format électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...
13/11/2014
Sans objet/Communiqué
Favorable/Sauf vie privée
Favorable/Sauf commercial industriel
Favorable
Vie Publique/Vie Locale
Carrière
Marché public