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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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POS-PLU
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Affaire courante
Favorable
Irrecevable/Diffusion publique
Avis 20131007
Mairie de Brennilis
Communication des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de permis de construire...
04/07/2013
Irrecevable/Diffusion publique
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire
POS-PLU