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Avis 20151917
Voies navigables de France (VNF)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le montant total des redevances versées...
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Avis 20152760
Voies navigables de France (VNF)
Communication des documents suivants concernant les conventions d'occupation temporaire passées...
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Avis 20131833
Mairie de Longeville-les-Saint-Avold
Communication des documents suivants, relatifs au programme de modernisation du réseau câblé...
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Avis 20132534
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Copie du protocole d'accord présenté au conseil municipal le 3 avril 2013, signé entre Monsieur...