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Conseil 20155338
Communauté de communes du Piémont-Cévenol
Caractère communicable, à un administré, du rôle de la redevance d'enlèvement des ordures...
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Avis 20150813
Communauté de communes du Tonnerrois
Communication, pour les années 2013 et 2014, du montant des taxes sur les ordures ménagères des...
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Avis 20152002
Communauté de communes Causses-Aigoual-Cévennes
Communication de la liste des personnes morales inscrites au rôle de la redevance d'enlèvement...
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Conseil 20134384
Mairie de Champagnole
Caractère communicable, aux membres du conseil municipal, de la liste des établissements...