Recherche - CADA

02/04/2020 Budgets et comptes Culture Loisirs

Conseil 20195720
Ligue de Football Nouvelle-Aquitaine

Caractère communicable, à un quotidien régional, des documents comptables et financiers suivants...

02/04/2020 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives Budgets et comptes
Avis 20200196
Ligue de Football Nouvelle-Aquitaine

Communication des documents suivants : 1) les rapports financiers complets accompagnés de ses...

02/04/2020 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Sport Budgets et comptes

Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Mots-clés

1 Fédérations sportives

Thèmes

2 Enseignement 2 Loisirs 2 Sport