CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
trésorier-payeur général de la Haute-Marne (trésorerie d'Andelot) Vie Publique

  • Avis 20014000
    trésorier-payeur général de la Haute-Marne (trésorerie d'Andelot)
    - rôle des ordures ménagères, de l'assainissement et de l'eau potable de la commune de...
    22/11/2001 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Finances Publiques Et Fiscalité Vie Publique/Vie Locale Finances Publiques Et Fiscalité/Fiscalité Locale
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Environnement 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Fiscalité Locale 1 Vie Publique 1 Vie Locale
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page