Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
sous-préfet de Libourne
Développement Durable Et Transports
Conseil 20010133
sous-préfet de Libourne
- caractère communicable, par le maire de Lagorce, des rapports de contrôle des dispositifs...
11/01/2001
Favorable
Environnement
Développement Durable Et Transports/Assainissement
Environnement
Développement Durable Et Transports